Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEISME
Monsieur Yves MONTALAND

Numéro de dépôt :
1593978
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2000

Présentation de la marque SEISME

Déposée le 21 mai 1990 par monsieur Yves MONTALAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves MONTALAND domicilié(e) Z.I. 1re rue, 06510 CARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque SEISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEISME est expirée depuis le 21 mai 2000.

Yves MONTALAND a également déposé les autres marques suivantes : MOOR , BARBARA BORT


Monsieur Yves MONTALAND - Z.I. 1re rue, 06510 CARROS - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Produits de parfumerie et de beauté